Exploration des Bases de Données de Brevets
La recherche dans les bases de données brevets vous offre la possibilité d’accéder gratuitement aux demandes de brevet publiées et aux brevets d’invention délivrés. Elles sont de véritables mines d'informations, et leur utilité est inestimable dans le contexte de vos initiatives d'innovation, de préservation de la propriété industrielle et de suivi technologique. En tant qu'outil essentiel, les bases de données brevets jouent un rôle clé dans la mise en œuvre réussie de vos activités, vous offrant ainsi une compréhension approfondie du paysage brevet et de la dynamique de votre secteur d'activité.
Pourquoi faire une recherche dans une base de données de brevets ?
Vérifier la nouveauté de votre invention ;
Éviter de porter atteinte aux brevets de tiers ;
Évaluer la valeur de vos propres brevets ou ceux d’autres inventeurs ;
Suivre les tendances technologiques dans votre domaine d’activité et anticiper les orientations futures de vos concurrents.
Comment effectuer une recherche dans une base de données de brevets ?
Vous pouvez formuler votre recherche en fonction des critères suivants :
1- Recherche par mots clés :
Mots clé dans l’intitulé de l’invention (exemple : voiture solaire) ;
Mots clé dans l’abrégé.
2- Recherche par classification :
L’un des systèmes de classification les plus utilisés est la CIB (Classification Internationale des Brevets), qui divise la technologie en 8 sections comptant environ 70 000 subdivisions. Chaque subdivision est attribuée un symbole composé de chiffres arabes et des caractères latins. Pour plus d'information sur la CIB, consultez le lien suivant : https://www.wipo.int/classifications/ipc/fr/
Exemple :
La classification CIB ‘B60L8/00’, concerne la propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent.
3- Recherche par données bibliographiques :
Vous pouvez également réaliser des recherches en utilisant des données bibliographiques telles que le déposant, l'inventeur, la date de dépôt, le numéro de priorité, etc.
Les opérateurs booléens (or, and, not) ainsi que les troncatures (utilisation de ? pour remplacer une lettre ou un vide, * pour remplacer une chaine de caractères de longueur variable) peuvent être employés pour affiner vos recherches.
Exemple : (voiture ? or véhicule?) and solaire?
Si vous souhaitez effectuer une recherche à l'échelle mondiale, vous pouvez utiliser les bases de données suivantes :
Patentscope de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à l’adresse suivante : http://patentscope.wipo.int/ ;
Espacenet de l’Office Européen des Brevets (OEB) http://worldwide.espacenet.com/ ;
ArabPat, la plateforme régionale des brevets d’invention des pays arabes https://ab.espacenet.com/.
Avant d’entamer la procédure de dépôt de demande de brevet d’invention, il est vivement recommandé d’effectuer une recherche d’antériorité dans les bases de données gratuites disponibles.
Par ailleurs, vous pouvez accéder à toutes les demandes de brevets d’invention publiées et brevets délivrés au Maroc grâce à notre Service d’Information du Registre National des Brevets, disponible via ce lien Service d’Information du Registre National des Brevets | Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale , ainsi que par le biais de notre serveur de publication accessible via ce lien : https://patent.ompic.ma/.
Serveur de publication
Le serveur de publication marocain englobe toutes les demandes de brevets d’invention publiées et les brevets d’invention délivrés au Maroc. Pour chaque publication, vous y trouverez les informations bibliographiques, le mémoire descriptif de l’invention ainsi que le rapport de recherche préliminaire et, le cas échéant, le rapport de recherche définitif.
La recherche au sein de ce serveur de publication peut être effectuée en utilisant des critères tels que le numéro de dépôt, le numéro de publication, la Classification Internationale des Brevets (CIB), ou encore la date de publication.
Le serveur de publication est accessible via ce lien : https://patent.ompic.ma/.
En outre, ces demandes de brevets et brevets d’invention sont également accessibles à travers les bases de données de brevets mondiales Patentscope, Espacenet et ArabPat.